Le passage en douane d'un véhicule de luxe comme d'un véhicule de collection est affaire de spécialistes, car les opérations douanières peuvent s'avérer techniques. L'accompagnement d'un prestataire en transport d'exception s'impose alors comme une nécessité pour que votre demande d'importation ou d'expédition soit fluide et rapide et réponde en tout point à vos attentes et vos besoins. Aussi, afin de préparer l'opération de la meilleure manière qui soit, quelques bons réflexes sont à avoir. Les voici.
Dans l'optique de préparer le transport d'un véhicule de luxe, que cela soit à l'import comme à l'export, plusieurs aspects du passage en douane sont à aborder. Différents points doivent être passés en revue quant à la valeur du véhicule. Ils permettent de définir en amont :
● la cote du véhicule
● son usage
● le volet fiscal et financiers de l'opération
La première question porte sur l'année de la première mise en circulation du véhicule : quelle est-elle ? Vous pourrez alors définir précisément sa valeur vénale, sa cote, qui est une composante essentielle du montant des droits de douane à acquitter.
Dans la même veine, portez une attention particulière sur le fait que la valeur du véhicule de luxe ne soit pas minorée, qu'elle ne soit pas volontairement sous-estimée. Si une valeur estimée est en-dessous de la réalité, les droits de douane seront certes restreints de même que le montant de la TVA, mais cela aurait un impact négatif sur la couverture d'assurance entre autres.
À l'inverse, bien déterminer la valeur du véhicule permet de bénéficier d'une couverture d'assurance ad valorem au plus juste, à son maximal, et d'être indemnisé de façon optimale le cas échéant. Mais cela évite par ailleurs des complications administratives et financières voire fiscales vis-à-vis des autorités douanières.
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Les autres points d'attention du passage en douane d'un véhicule de luxe
En plus de sa valeur, l'usage final du véhicule est un autre élément important du passage en douane. L'opération porte-t-elle sur une vente à un professionnel ou à un particulier ? Le véhicule est-il destiné à un particulier désirant en faire un usage privé - pour rouler sur un circuit par exemple ? Là encore, cette facette de l'opération a une incidence tant sur les formalités que le prestataire en transport réalisera pour vous que sur le coût de l'opération des formalités douanières.
Par ailleurs, deux questions techniques pouvant paraître anodines ont pourtant une vraie importance : est-ce que le réservoir du véhicule est vide ? Êtes-vous en possession des clés ? Ces deux aspects ont une influence sur les opérations de manutention, de chargement, de déchargement et de passage en douane.
Qui plus est, le transport du véhicule consiste-t-il en une opération unique ? En d'autres termes, est-il prévu qu'une fois arrivé à destination, le véhicule soit expédié ailleurs ou non ? Et si oui, dans combien de temps ? Les formalités douanières à accomplir pour le transport d'un véhicule d'un point A à un point B ne sont pas les mêmes que pour une opération qui se déroule en plusieurs étapes, avec différents lieux et durées de transit. Communiquer cette information à votre prestataire en transport est nécessaire afin que ses équipes d'experts en logistique internationale puissent vous offrir une excellence opérationnelle en toutes circonstances.
Comme vous le voyez, le passage en douane d'un véhicule de luxe soulève plusieurs questions afin que l'opération soit conforme à vos attentes et vos besoins. Mais vous pouvez compter sur les compétences et l'expérience d'un prestataire en transport d'exception pour la mise en place d'un dispositif douanier adapté et totalement sur-mesure.
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